Commission permanente

La commission permanente : Composition. Afin que la commission permanente puisse se réunir plus facilement, sa composition est allégée en respectant une répartition tripartite :

IL comprendNombre
Membres désignés: 
Le principal ou le principal adjoint1
La gestionnaire1
La conseillère principale d'éducation1
Représentant du conseil général1
Membres élus: 
Professeurs, documentalistes, surveillants3
Agents techniques et ouvriers1
Parents d'élèves3
Elèves1
Nombre de membres14
Rôle de la commission permanente : Extrait du TITRE V de la circulaire n°2005-156 du 30 septembre 2005.
: « La commission permanente instruit les questions soumises à l’examen du conseil d’administration lorsque ces attributions ne lui ont pas été déléguées. Elle statue à la place du conseil d’administration sur les questions pour lesquelles elle a reçu délégation .».

  • Commission permanente

  • Publié le: 17-12-2013

  • Auteur: Administrateur

  • Rubrique: Commission permanente

La première commission permanente a eu lieu le mardi 3 février 2015, de 18h à 19h30.
L'ordre du jour était de la répartion de la DHG (Dotation Horaire Globale).
Il s'agit du volume horaire donné par le rectorat pour gérer l'établissement.
Il faut prendre en compte les volumes d'heures obligatoires pour les élèves, les options proposées par l'établissement et les heures dévolues pour les différents projets.

  • COMMISSION PERMANENTE DU 3 FEVRIER 2015

  • Publié le: 18-02-2015

  • Auteur: Administrateur

  • Rubrique: Commission permanente